Déposée le 17 janvier 2012 par monsieur Stephan Cruzel et monsieur stephane amaru
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « comptoir des franges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Les déposants sont monsieur Stephan Cruzel domicilié(e) 9 rue guy moquet - 94700 - Maisons alfort - France et monsieur stephane amaru domicilié(e) 6 impasse marchand - 94130 - nogent sur marne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stephan Cruzel domicilié(e) 9 rue guy moquet - 94700 - Maisons Alfort - France.
La marque comptoir des franges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Stephan Cruzel - 9 rue guy moquet - 94700 - Maisons alfort - France
M. stephane amaru - 6 impasse marchand - 94130 - nogent sur marne - France
M. Stephan Cruzel - 9 rue guy moquet - 94700 - Maisons Alfort - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587231 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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